Version à compléter avant mise en ligne : les informations administratives de l’entreprise, le responsable de publication et les coordonnées de l’hébergeur doivent être renseignés.
1. Éditeur du site
Enseigne : Atelier Carrosserie Bus & Cars
Activité : carrosserie poids lourds, bus et autocars
Adresse : 1362 avenue François Mitterrand, 13180 Gignac La Nerthe, France
Téléphone : 06.71.76.15.37
Dénomination sociale ou nom de l’entrepreneur : à compléter
Forme juridique : à compléter
SIREN / SIRET et immatriculation au registre applicable : à compléter
Capital social et numéro de TVA intracommunautaire, si applicables : à compléter
Adresse électronique : à compléter
Responsable de publication : à compléter
2. Hébergement
Nom ou raison sociale de l’hébergeur : à compléter
Adresse de l’hébergeur : à compléter
Téléphone de l’hébergeur : à compléter
3. Objet du site et responsabilité
Ce site présente l’atelier et ses prestations. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être mises à jour. La nature des travaux, leur faisabilité et leurs conditions doivent être confirmées avec l’atelier après examen du véhicule.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations et la disponibilité du site, sans garantir l’absence d’erreur ou d’interruption. Ces dispositions ne limitent pas les droits prévus par la loi. Les liens vers des sites tiers ne placent pas leur contenu sous la responsabilité de l’éditeur.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, le logo, les images et les autres éléments du site sont protégés par les règles de propriété intellectuelle, sous réserve des droits de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation au-delà des exceptions légales nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits. La photographie de l’atelier présentée sur ce site est illustrative.
5. Données personnelles et cookies
Le site ne comporte ni compte utilisateur ni formulaire de collecte. Les informations communiquées lors d’un appel sont utilisées pour répondre à votre demande et assurer le suivi de la relation commerciale. Les durées de conservation et les destinataires de ces données doivent être précisés par l’éditeur selon ses pratiques effectives.
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition, ainsi que votre droit à la portabilité lorsqu’il s’applique, en écrivant à l’adresse postale de l’atelier. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
La version livrée du site n’intègre pas de dispositif de mesure d’audience ni de cookies publicitaires. L’hébergeur peut traiter des journaux techniques, notamment les adresses IP, pour assurer la sécurité du site ; ses pratiques et durées de conservation restent à préciser. Les polices sont chargées via Google Fonts, ce qui implique une connexion à ce service. Le lien d’itinéraire ouvre Google Maps, soumis à ses propres conditions et règles de confidentialité.
6. Droit applicable
Le site est soumis au droit français, sans priver les consommateurs des protections impératives applicables. Si l’atelier fournit des services à des consommateurs, les coordonnées du médiateur de la consommation compétent doivent être ajoutées : nom, adresse et site internet à compléter.
